Tous les droits sont créés de manière à garantir la sécurité et l’épanouissement de chaque individu. Ces droits, dont le droit fiscal, sont basés sur certains principes qui garantissent leurs efficacités. Quels sont les principes du droit fiscal ? C’est ce que nous allons vous présenter à travers cet article.
La Sécurité et la simplicité, l’efficacité et équité
Parlant de la Sécurité et de la simplicité, le régime fiscal doit être clair et facile à comprendre afin que les contribuables sachent ce à quoi ils doivent se fier. Ce lien avocatsdusuccees.fr vous permettra d’en savoir plus. Un système fiscal simple permet aux citoyens et aux entreprises de mieux comprendre leurs droits et obligations. Cela permet aux entreprises de prendre les meilleures décisions possible et d’agir selon la volonté du gouvernement. Un système fiscal complexe contribuera également à la programmation agressive. Quant à l’efficacité et l’équité ; le système fiscal doit veiller à ce que les impôts réels soient payés au bon moment pour éviter la double imposition et la taxe fiscale involontaire. Les fraudes doivent être réduites et les évasions fiscales doivent être évitées. Dans un débat antérieur, le TAK a noté que si un groupe de contribuables paient un impôt sans obtenir les résultats d’une manière ou d’une autre, il pourrait être considéré comme peu fiable et inefficace pour toutes les faiblesses. L’efficacité du système fiscal est donc une variable importante de l’administration fiscale.
La Neutralité
L’objectif des droits fiscaux doit être d’obtenir la neutralité et l’équité entre les différents types d’activités industrielles et commerciales. Par la suite, déplacer l’efficacité du système ne garantit pas la répartition idéale de la production prioritaire. Les distorsions et les coûts qui leur sont associés surviennent lorsque les variations de la fiscalité sont causées par des variations de l’offre et de la demande, c’est-à-dire que l’installation installée n’a pas été introduite. La neutralité du droit fiscale doit signifier que le droit fiscal peut renforcer et remettre en cause le concept d’équité et le concept de la neutralité du droit fiscal.
La flexibilité
Le système financier doit être flexible et dynamique pour répondre aux innovations technologiques et aux activités commerciales. Le système fiscal doit être souple et dynamique pour répondre aux exigences de revenu de l’État et être cohérent avec les nouvelles exigences. Cela signifie que les éléments structurels du système doivent pouvoir économiser avec les conditions, mais doivent avoir suffisamment de dynamisme, pour que le pays ne rencontre pas des difficultés à se développer. Le souci des contribuables est tout aussi important dans le régime fiscal. L’équité envers le contribuable se compose de deux éléments principaux : l’équité horizontale et l’équité verticale. L’équité horizontale signifie que les contribuables paient les mêmes impôts dans la même situation. L’équité verticale est un concept régulateur et peut être définie comme quelque chose de différent selon les situations. Pour certains, cela signifie que les contribuables aux revenus plus élevés doivent payer la taxe sur les activités proportionnellement par rapport aux autres. Développez un système fiscal pour réabsorber les revenus et la richesse est souvent prise en charge par les contribuables.
En somme, comme tous les autres types de droit, le droit fiscal est basé sur plusieurs principes. Nous avons tout d’abord le principe de la sécurité et de la simplicité; ensuite celui de l’efficacité et équité puis le principe de la neutralité, et enfin le principe de la flexibilité. Ce sont ces principes qui représentent les bases du droit fiscal.